Le Conseil d’Etat sauve provisoirement Baby et Népal

27 février, 2013 | DERNIERE MINUTE | 1 commentaire

Photo © Fabrice Schiff

La haute juridiction administrative a suivi les conclusions du rapporteur public et suspendu l’arrêté d’abattage concernant les deux éléphantes du parc de la Tête d’Or, soupçonnées d’être atteintes de la tuberculose.

Une décision rendue mercredi 27 février 2013. « Compte tenu de l’ancienneté et du caractère peu probant des tests réalisés auparavant sur les éléphants, de la possibilité technique d’effectuer des examens complémentaires, de l’efficacité des autres mesures prises qui peuvent être maintenues ou renforcées, et à l’intérêt qui s’attache à la préservation (…) d’une espèce rare et protégée, il existe un doute sérieux quant au caractère proportionné du choix de la mesure d’abattage », détaille le juge administratif. Les Sages précisent toutefois que « la décision du Conseil d’État est une décision provisoire, rendue dans l’urgence et en l’état de l’instruction, qui interdit l’exécution de la mesure d’abattage jusqu’à l’intervention du jugement au fond. » La pratique de nouveaux tests pourrait permettre de déterminer avec certitude l’état de santé de Baby et Népal et, le cas échéant, prendre la décision la plus appropriée concernant les deux pachydermes du cirque Pinder.

1 Commentaire

  1. et toc !

    Un préfet pressé, un préfet retoqué !

    Réponse

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